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1. Éditeur du site
Le site Dysclick.fr est édité par :
Dimitri Girard
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92500 Rueil-Malmaison
France
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2. Objet du site
Dysclick.fr propose des contenus, conseils, ressources et produits numériques autour des aides numériques, de l’organisation, de la pédagogie et des outils pouvant aider les personnes concernées par les troubles DYS, les TND ou des besoins d’accompagnement scolaire et numérique.
Les contenus Dysclick sont des outils d’information, d’aide et d’accompagnement. Ils ne remplacent pas l’avis, le diagnostic ou le suivi d’un professionnel de santé, d’un professionnel médico-social, d’un enseignant ou d’une équipe éducative.
3. Acceptation des CGU
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4. Accès au site et compte utilisateur
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5. Commentaires
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6. Produits gratuits et payants
Dysclick peut proposer des ressources gratuites et des produits payants : agendas, PDF, jeux, activités, fiches outils, templates, supports de formation, webinaires, replays ou contenus numériques équivalents.
La gratuité d’un produit ne signifie pas qu’il est libre de droit.
Les produits gratuits et payants restent protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
L’achat ou le téléchargement d’un produit Dysclick donne uniquement un droit d’utilisation dans les conditions prévues par les présentes CGU. Il n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle.
7. Utilisation autorisée
Sauf mention contraire, les produits Dysclick peuvent être utilisés :
- dans un cadre personnel ou familial ;
- pour ses propres enfants ou les membres de son foyer ;
- dans un cadre professionnel individuel, notamment par un orthophoniste, enseignant, ergothérapeute, AESH, professionnel de l’accompagnement, association, école ou centre de rééducation ;
- avec plusieurs enfants, élèves, patients ou bénéficiaires, si l’usage reste lié à l’activité professionnelle de l’utilisateur.
L’utilisateur peut imprimer les documents autant que nécessaire pour son usage personnel, familial ou professionnel autorisé.
L’utilisateur peut modifier ou adapter les documents pour son propre usage, pour sa famille, ses séances, sa classe ou son accompagnement professionnel.
Un stockage sur un drive privé est autorisé uniquement si l’accès reste strictement personnel, familial ou professionnel interne.
8. Utilisations interdites
Sauf autorisation écrite préalable de Dysclick, il est interdit de :
- revendre les produits Dysclick ;
- redistribuer les fichiers ;
- partager les fichiers avec d’autres parents, familles, collègues ou tiers ;
- publier les fichiers sur un site, un blog, un forum, un réseau social ou un groupe Facebook ;
- déposer les fichiers sur un drive public ou un espace partagé accessible à des tiers ;
- transmettre les fichiers sources aux familles, élèves, patients ou bénéficiaires ;
- intégrer les fichiers dans une offre commerciale, une formation payante, un pack, une base documentaire ou une plateforme tierce ;
- supprimer les mentions Dysclick, marques, crédits ou indications présentes dans les fichiers ;
- copier ou adapter les produits pour créer une ressource concurrente ou diffusée à des tiers.
L’utilisation de produits Dysclick dans une formation payante, un atelier rémunéré, une conférence, un programme commercial ou une offre structurée nécessite l’accord écrit préalable de Dysclick.
9. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur Dysclick.fr, ainsi que les produits gratuits ou payants proposés par Dysclick, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Cela concerne notamment les textes, articles, fichiers PDF, agendas, jeux, activités, templates, supports de formation, vidéos, illustrations, éléments graphiques, structures de documents, marques et signes distinctifs Dysclick.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Dysclick.
Certains produits peuvent intégrer des ressources libres, des polices accessibles publiquement, des icônes libres ou des images générées par intelligence artificielle, vérifiées et modifiées par intervention humaine.
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10. Responsabilité
Dysclick apporte un soin particulier à ses contenus et produits.
Cependant, les ressources proposées sont des outils d’aide, d’organisation, de pédagogie ou d’accompagnement numérique. Elles ne garantissent aucun résultat scolaire, thérapeutique, médical, professionnel ou administratif.
L’utilisateur reste responsable du choix des ressources, de leur adaptation à sa situation et de leur utilisation.
Dysclick ne pourra être tenu responsable :
- d’une mauvaise utilisation du site ou des produits ;
- d’un mauvais choix de produit ;
- d’une incompatibilité avec un logiciel, une application, un appareil ou une version non indiquée comme compatible ;
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12. Modification des CGU
Dysclick peut modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site, des produits, des services ou du droit applicable.
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